Déposée le 23 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) oenocare et madame Céline Magen
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE),
la marque française « OENOTREAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) oenocare - France et madame Céline Magen domicilié(e) 5 route de la Reuille,33910 SAINT DENIS DE PILE - 33910 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, oenocare sarl Mme Céline Magen domicilié(e) 5 route de la Reuille,33910 SAINT DENIS DE PILE - 33910 - France.
La marque OENOTREAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme Céline Magen - 5 route de la Reuille,33910 SAINT DENIS DE PILE - 33910 - France
oenocare sarl Mme Céline Magen - 5 route de la Reuille,33910 SAINT DENIS DE PILE - 33910 - France
Inscription le 29 mars 2005 - retrait partiel n°410011 - Publication au BOPI 2005-03-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, à la viticulture, à l'oenologie, à la cosmétique, à l'agriculture. Couleurs, vernis, laques (peintures). Produits de nettoyage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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